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Assemblée de quartier N°15 "Brancas-Fontenelles"

27 mars 2007

mercredi 18 avril 2007

Intervenants :

François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport et à la Vie des Quartiers, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie, Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé des Affaires scolaires Francine Gormezano et Claude Pérennès, Animateurs Responsables du quartier. Michel Schneider, Président de la Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres.

Monsieur le Maire remercie les habitants de ce quartier d’être venus nombreux ce soir à cette dixième assemblée ; il présente les intervenants présents : Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport, qui a accepté de reprendre cette délégation qu’il avait eu en charge lors de son premier mandat et dont il est, avec lui-même, le co-fondateur, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé de l’Education, des activités périscolaires et des centres de loisirs dont elle nous parlera ce soir, Janine Palmiéri, Conseillère municipale déléguée, élue de ce secteur. Il signale la présence de Jacques Blandin, Conseiller Municipal et présente le nouvel animateur du quartier : Claude Pérennès, qui aidera Francine Gormezano dans sa tâche ainsi que les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers.

Il a reçu des questions par écrit, grâce au coupon-réponse que chacun reçoit dans sa boîte aux lettres mais invite tout d’abord l’assistance à poser les questions concernant la sécurité pour libérer Madame Anissa Cheurfi, Adjoint de Sécurité et Monsieur Yannick Payet, Gardien de la Paix, représentant la Police nationale.

Sécurité

Rue des Caves du Roi empruntée par des deux roues dans sa partie piétonne

Comme beaucoup de piétons circulant rue des Caves du roi, un riverain est gêné par les motocyclistes empruntant cette rue dans sa partie piétonne. Les remarques qui leur a faites n’ont pas franchement été bien accueillies ! Il souhaiterait des interventions de la police aux heures de sortie du lycée. François Kosciusko-Morizet l’assure que les policiers font des contrôles réguliers, ce que confirme Monsieur Yannick Payet qui a verbalisé ce jour même plusieurs lycéens. La barrière sélective prévue pour empêcher la circulation des deux roues dans cette rue est commandée et va être posée prochainement. Il a fallu du temps pour trouver celle qui s’adaptait à cette rue.

Tags

Un habitant a envoyé un courriel au sujet des tags qui sévissent partout et notamment dans son quartier, en regrettant que la ville ne les enlève pas. Monsieur le Maire demande à Larbi Chelghoum, responsable du Pôle Propreté, de donner la marche à suivre en cas de tags. Larbi Chelghoum rappelle que la ville intervient une fois par semaine pour éliminer les tags sur la voie publique ou visibles de la voie publique. Il faut signaler les tags et, en cas de tags sur un mur privé, il faut porter plainte au commissariat, les signaler à la ville et donner l’autorisation de les nettoyer. Monsieur le Maire ajoute que la ville dépense 50 000 euros par an pour nettoyer les tags. Il est important de déposer plainte car cela permet aux policiers de vérifier sur place et d’identifier les auteurs. En cas d’arrestation d’un mineur, celui-ci est convoqué avec ses parents et une peine de réparation immédiate lui est proposée (journée de travail aux espaces verts de la ville…). Les parents doivent payer les dégâts. Francine Gormezano évoque les tags sente du Nord, sur le mur qui borde le parc de Saint-Cloud. François Kosciusko-Morizet conseille de les signaler au Conservateur du Parc.

Stationnement sur les trottoirs de la rue Riocreux

Une habitante est très gênée pour circuler sur les trottoirs de cette rue envahie d’une part par les vélos ou motos accrochés aux poteaux et, d’autre part par la végétations qui dépasse des propriétés, sans compter les déjections canines. François Kosciusko-Morizet demande à François Chavatte de transmettre à Madame le Commissaire la demande de verbalisation des deux roues garées sur les trottoir. Ce moyen de locomotion étant de plus en plus utilisé pour aller aux gares, il faut vérifier avec la SNCF si le parking actuel pour les deux roues est bien utilisé. Il rappelle que les riverains doivent veiller à ce que la végétation ne dépasse pas de leur propriété. La ville effectue des contrôles et envoie un courrier aux propriétaires qui ne respectent pas le règlement et, en cas de non suivi, taille à leurs frais. Concernant les déjections canines, la ville s’efforce depuis de nombreuses années d’aider les propriétaires de chien à ne pas salir la voie publique : des canipinces sont à leur disposition et des sanichiens ont été implantés dans divers endroits. Des contractuels ont été assermentés pour verbaliser mais c’est très difficile de prendre le chien et son maître sur le fait. Il conseille, même si cela n’est pas facile, de faire une observation aux maîtres indélicats qui peuvent se montrer agressifs mais se sentent malgré tout coupables : la pression sociale a son effet. Louise Bompaire a observé de plus en plus de chiens non tenus en laisse, vagabondant et salissant ; Jean-Pierre Fortin rappelle la règlementation qui oblige, en ville, les maîtres à tenir leur chien en laisse.

Sujets divers

Réfection de la rue Jules Sandeau

Un riverain a son garage qui donne sur la rue Jules Sandeau ; il est très satisfait de la façon dont sont conduits les travaux de réfection de cette rue qui ne gênent pas les riverains. Monsieur le Maire charge François Chavatte de transmettre ces félicitations au service de la voirie.

Rue Riocreux : talus SNCF

Jacques Blandin a vu un employé SNCF prendre des mesures pour une réfection du talus et souhaite des renseignements à ce sujet ainsi que sur la possibilité d’un alignement du mur qui déborde dans cette rue pour faciliter la montée des piétons sur le trottoir de gauche vers la gare. François Chavatte l’informe que ce talus doit faire l’objet de travaux importants mais que la date de ces derniers n’est pas encore connue. François Kosciusko-Morizet rappelle qu’un « alignement »n’est possible que dans le cadre d’un plan d’urbanisme et après enquête publique et qu’il n’a d’effet qu’en cas de vente du terrain ou de construction nouvelle ; la ville alors aurait alors un droit de préemption sur la partie concernée.

Fils électriques rue Riocreux

Patrick Fatus observe que sur cinquante mètres les fils électriques rue Riocreux ne sont pas enfouis et se prennent souvent dans les branchages ce qui provoque des pannes. François Chavatte l’informe que l’enfouissement des câbles dans cette portion de rue n’est pas encore prévue. Monsieur le Maire donnera l’information de la date approximative de la réfection et de l’enfouissement des câbles de cette rue dans le compte rendu.* (voir en bas de page)

Vitesse rue Gambetta

Une habitante se souvient qu’un ralentisseur a été demandé au bas de la rue Gambetta et qu’il serait souhaitable d’en mettre un aussi en haut, compte tenu de la vitesse excessive des voitures. François Kosciusko-Morizet rappelle que cette rue appartient pour moitié à Sèvres et, pour l’autre moitié, à Ville d’Avray ; il faut donc l’accord des deux municipalités (et des deux communautés d’agglomération) pour la réfection. Ce genre d’aménagement sera étudié lors de la réfection de la rue qui a été prévue mais qui est en attente de l’accord de Ville d’Avray.

* L’enfouissement des câbles et la réfection de la rue Riocreux ne sont pas actuellement prévus dans la proposition de plan pluriannuel sur la période 2008/2009.

Vitesse rue Brancas, rue Reinert et rue des Fontenelles Un riverain trouve que la vitesse dans cette rue est excessive ; un radar au niveau de la rue Reinert en apporterait la preuve. Il pense qu’elle devrait être mise en zone 30 sur toute sa longueur. D’autres riverains signalent aussi la vitesse excessive rue Reinert et rue des Fontenelles. François Kosciusko-Morizet observe que la configuration de la rue Brancas avec la rue Reinert ne permettrait pas la pose d’un radar. Divers aménagements dans cette rue ont déjà eu pour effet de limiter la vitesse (oreilles, stationnement alterné, plateaux traversants…). On envisage de mettre la plupart des voies communales (sauf les plus importantes) en zone 30 pour limiter la vitesse des automobilistes.

Un riverain suggère d’ajouter aux panneaux de limitation de vitesse à 30km/heure la notion de « = 8m/seconde ».

Enfouissement des câbles rue du Clos Anet

Michel Lorin souhaiterait connaître la date d’enfouissement des câbles rue du Clos Anet. François Chavatte l’informe que l’état de cette rue ne nécessite pas une réfection urgente ; elle n’est donc pas prioritaire et n’est pas prévue dans le nouveau plan quinquennal de réfection des voies.

Manque d’infirmières libérales à Sèvres

Dan Varela remarque que Sèvres n’est dotée que d’une seule infirmière libérale alors qu’il y en a plus à Meudon et Chaville. Monsieur le Maire explique que, d’une façon générale, il y a pénurie d’infirmières dans toute la région parisienne. On n’a aucun moyen de faire venir ou de retenir une infirmière libérale dans une ville ; on peut seulement, quand on en a connaissance, l’aider à trouver des locaux.

Etroitesse de la rue des Fontaines

Dan Varela observe que les automobilistes dans la rue des Fontaines sont obligés de monter sur le trottoir pour laisser passer le bus. Monsieur le Maire est preneur de toute solution à apporter à cette situation. On y réfléchit depuis des années et aucune solution envisagée n’est satisfaisante : la mise en sens unique perturberait beaucoup la circulation sur tout le coteau, l’ouvrage SNCF n’est pas modifiable et les trottoirs y sont déjà très réduits ; les trottoirs des deux côtés de la rue sont également très étroits.

Rue de la Cerisaie

François Felsenheld souhaiterait que l’on précise la procédure du passage de la rue de la Cerisaie dans le domaine public ; il aimerait connaître les contacts au niveau de la communauté d’agglomération Val de Seine et savoir si la ville procédera au rebouchage des trous. Concernant le contact, François Kosciusko-Morizet l’informe que c’est Madame Karine Turro, Chef du Service de la Voirie et des Espaces verts en mairie. Il est prévu de reboucher les trous et on donnera dans le compte rendu une date approximative de cette intervention.* (voir en bas de page) Il rappelle que la presque totalité des propriétaires de la rue de la Cerisaie ont donné leur accord pour que cette rue passe dans le domaine public (29 sur 31). En conséquence, Val de Seine va lancer une enquête publique : s’il n’y a pas d’opposition, la voie deviendra communale ; dans le cas contraire, c’est le Préfet qui se prononcera. Quand la voie sera classée dans le domaine public, il faudra assez vite (2008/2009) procéder à une réfection profonde du fait de l’état de dégradation profonde de la rue.

Animations

Jean-Pierre Fortin rappelle le rôle essentiel des animateurs et des correspondants qui aident à la réussite de la « Démocratie participative » à Sèvres. Grâce à eux, l’information circule dans les deux sens et les animations qu’ils mettent en place, en favorisant la convivialité, permettent de résoudre nombre de petits litiges de voisinage. Ce soir, nous avons le plaisir d’accueillir un nouvel animateur qui va aider Francine Gormezano qui est là depuis le début de la mise en place de la Vie des quartiers et qui a partagé sa charge avec Bruno Dumont tout d’abord puis Pierre Guillemot et Bruno Guy-Wasier qui ont déménagé tous les deux ; il demande à Francine Gormezano de présenter son nouveau co-équipier.

Francine Gormezano évoque la récente réunion qu’elle a organisé chez elle pour trouver de nouveaux correspondants de manière à « émailler » tout le quartier. Cette réunion a porté ses fruits puisque la totalité des rues est maintenant dotée d’un correspondant comme la rue de la Cerisaie avec François Felsenheld, la rue Galliéni avec Michel Affholder, La rue du clos Anet avec Marie-Renée et Michel Lorin, la rue de Ville d’Avray avec Claude Franchin, Thérèse Gamot pour la rue des Dames Marie, Patrick Fatus pour la rue Riocreux, le 103 rue Brancas avec Jacqueline Scheid, le rue des Fontenelles avec Dan Varela et Claude Perennes a accepté de l’aider dans sa tâche d’animatrice. Elle est allée visiter son jardin qui l’a émerveillée par sa beauté et ses systèmes pour récupérer l’eau de pluie et faire du compost. Claude Pérennès habite au numéro 7 de la rue des Fontenelles dans une petite maison construite par son grand-père. Il explique que son épouse est passionnée de jardinage et qu’elle a réussi à faire de leur jardin un lieu enchanteur. Lui est plus tourné vers la recherche des moyens écologiques nécessaires à la survie de ce jardin ; il a mis en place un système de récupération des eaux de pluie qui permet l’arrosage du jardin et fait son compost. Il est tout à fait favorable à montrer jardin et systèmes lors d’une « Visite de jardins » qu’il mettrait en place avec Francine. Michel Lorin a aussi mis en place un système pour récupérer l’eau de pluie.

* Il est prévu de reboucher les trous de la rue de la Cerisaie avant l’été 2007. Monsieur le Maire rappelle le succès des visites de jardins fleuris organisées naguère par le quartier des Binelles et informe que le Conseil Général met en place actuellement plusieurs projets en faveur du développement durable, sujet majeur pour l’avenir de notre planète. Concernant les animations, il évoque la Fête des Lumières et la visite des ateliers de la Manufacture de porcelaine. Jean-Pierre Fortin cite aussi la visite récemment organisée du projet de l’île Seguin.

Bords de Seine

Terrains Renault

Bas Meudon : les bureaux sont terminés ; les logements avancent. Trapèze : un tiers des permis de construire a été délivré : bureaux, école, crèche et enceinte sportive sont prévus.

Parc Nautique

François Kosciusko-Morizet fait un point sur l’avancement satisfaisant des travaux du futur Parc nautique : les quatre hangars avancent (le 4 est terminé) ainsi que le club-house. Le tramway a été dévié dans les deux sens. Les clubs nautiques emménageront en octobre 2007 et la partie nord avec le centre de loisirs ouvrira à l’été 2008. Pour permettre à ceux qui le souhaitent de voir l’état d’avancement du projet, une journée « Portes ouvertes » est prévue le 23 juin Ce parc nautique sera utilisé au niveau départemental ; il accueillera six clubs et sera doté d’importants espaces verts ouverts à tous et d’une liaison piétonne directe avec le parc de Saint Cloud. C’est un projet qui avance bien.

Ile Seguin

Les projets avancent également sur l’île Seguin. Beaucoup de projets ont évolué. Sont prévus : • Un pôle scientifique avec l’Institut National du Cancer (I NCA), probablement l’Institut National de Recherches Médicales (INSERM), peut-être des éléments du CNRS, diverses sociétés de recherches de produits pharmaceutiques ou de biotechnologie. • Un pôle culturel : une salle de musique actuelle amplifiée est lancée (SMAC) ; un centre européen de création contemporaine, à la pointe aval de l’île, avec un grand parc qui allie culture et espaces verts. • Un pôle international avec un grand hôtel, des logements pour les chercheurs, des salles de réunions et l’implantation de l’Université américaine à Paris. Un pont pour les voitures est en cours de construction avec des parkings sous les culées du pont, côté Boulogne. Les études de la passerelle piétonne vers Sèvres sont presque achevées.

Stade des Fontaines

Les travaux pour la réfection de la pelouse avec un revêtement synthétique et la réfection de la piste commenceront en mai pour se terminer fin septembre. PLU – Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Le nouveau PLU sera validé au Conseil Municipal du 10 mai prochain et sera applicable en juillet 2007.

Par ailleurs, chaque commune du Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine (Boulogne, Chaville, Garches, Issy les Moulineaux, Marnes la Coquette, Meudon, Saint-Cloud, Sèvres, Vanves, Vaucresson et Ville d’Avray) fait une première exposition des panneaux du SCOT avec un cahier où chaque habitant est invité à noter ses observations. Une autre exposition suivra avec des orientations plus détaillées. L’emploi, l’évolution de la population, l’habitat, le cadre de vie, l’environnement, les transports sont les thèmes abordés. A Sèvres l’exposition vient de commencer au SEL. L’élaboration du SCOT durera un an et l’enquête publique est prévue en 2008.

Activités périscolaires

Louise Bompaire explique que Sèvres a fait le choix de financer le temps périscolaire (26 temps complets et 100 personnes payées pour le temps de midi) pour accueillir les enfants, les surveiller et leur donner l’opportunité de pratiquer de nombreux ateliers variés. Ce choix a été fait pour tenir compte des nombreux avantages qu’il offre aux enfants : ouverture d’esprit, initiation… et aussi surveillance.

2000 enfants sont scolarisés dans les écoles primaires de Sèvres : notre ville est classée parmi les meilleures villes du département pour ses activités périscolaires et est même précurseur en ce domaine. Ces activités ont lieu durant les vacances scolaires et les mercredis, dans les centres de loisirs. En période scolaire, grâce à la mise en place du temps périscolaire, les enfants sont accueillis le matin entre 7h30 et 8h20, à midi et le soir après l’école.

Sèvres compte quatre centres de loisirs : Brimborion, Gévelot, Beauregard et Parc Cheviron avec 26 animateurs pour s’en occuper principalement (1 encadrant pour 7 enfants) ; en tout 100 personnes font marcher ces centres de loisirs qui accueillent 180 enfants. Tous les enfants sont acceptés et la Caisse des Ecoles aide en cas de nécessité. Les enfants peuvent choisir entre de nombreuses activités : jeux de société, sport, théâtre, création de bijoux… Cette année, la « citoyenneté » est à l’ordre du jour dans les Centres de Loisirs de Sèvres ; ceux-ci organisent des journées « Portes ouvertes où tout le monde est cordialement invité.

Louise Bompaire explique qu’elle a voulu, dès le début de sa prise en charge de la délégation à l’éducation, que l’égalité soit respectée le plus possible entre une école et l’autre. Ainsi les enfants de toutes les écoles peuvent choisir entre des ateliers variés. Deux sorties annuelles sont organisées par classe et une fête a lieu en fin d’année scolaire où les enfants montrent ce qu’ils ont fait. Les projets sont faits en accord avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports et les animateurs sont agréés.

Louise Bompaire conclut en annonçant que lors des dernières vacances de Noël et de février, nous avons étendu ce genre d’activités pour les 12/17 ans qui ont bénéficié de jours où ils ont pu jouer à des jeux de société, pratiquer l’informatique et participer à des concours de mots. On va reprendre ces activités pour les prochaines vacances de printemps ; des documents explicatifs sont ce soir à l’accueil et on peut aussi les trouver à l’esc@le. Histoire du Quartier « Brancas-Fontenelles »

Michel Schneider rappelle qu’il est le Président de la Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres et qu’il peut, si certains le souhaitent, retrouver des cartes anciennes de leur maison ainsi que l’origine (date de construction) ; récemment la propriétaire d’une maison rue des Dames Marie est allée le voir et il a retrouvé une image de sa maison, ce qui lui a permis de refaire la façade de sa maison comme à l’origine.

Il évoque ensuite l’histoire de ce quartier. La première mention de Sèvres, appelée « Savara » remonte à 560. A cette époque, la vie se passait dans le centre de Sèvres, autour de l’Eglise qui a conservé son emplacement d’origine. Sur le cadastre napoléonien de 1816, le quartier est représenté par des parcelles de terre en lamelles orientées dans le sens de la pente. Ces parcelles étaient essentiellement cultivées par des vignerons et couvertes de vignes, c’était la « Côte d’Or ». Il n’y avait aucune maison sauf une grande propriété à l’emplacement de l’actuelle résidence Aurore.

L’arrivée du chemin de fer en 1839 voit l’urbanisation de ce quartier par les Parisiens qui achètent les petites parcelles pour en faire de grandes propriétés.. Les maisons les plus anciennes datent de 1880/1890.

Les cartes anciennes du quartier nous montrent la gare et aussi un aqueduc qui prenait l’eu des étangs de Ville d’Avray pour approvisionner le parc de Saint Cloud. On voit aussi une passerelle métallique à l’emplacement du tunnel actuel de la gare.

La rue Riocreux doit son nom à Denis-Désiré Riocreux, peintre de fleurs à la Manufacture puis premier Conservateur du Musée de Céramique. Il a été le parrain de Constant Troyon, peintre animalier. Honoré de Balzac habita en 1837 un chalet dans la propriété des Jardies qu’il revendit en 1840. Léon Gambetta acheta la maison du jardinier située à l’intérieur des Jardies. D’origine italienne, né à Cahors, parlementaire et tribun il lutta contre l’annexion de l’Alsace et de la Lorraine lors de la guerre de 1870. Il mourut à Sèvres en 1882. Le monument érigé à sa mémoire est du à Bartholdi grâce à une souscription des Alsaciens et des Lorrains. Une cavité à l’arrière du monument avait été prévue pour y conserver l’urne contenant son coeur qui y resta jusqu’en 1920. L’urne est actuellement au Panthéon et son corps enterré à Nice. Les Jardies ont été transformées en musée à la mémoire de Gambetta et de Balzac. François Kosciusko-Morizet évoque le livre sur Gambetta et les péripéties du partage de son corps après sa mort. Michel Schneider ajoute une anecdote sur sa compagne Léonie Léon qu’il voulut épouser mais qui refusa pour finir par le vouloir aussi quand lui-même ne le voulait plus. Ils avaient fini par se mettre d’accord quinze jours avant sa mort, ce qui fait que le mariage n’eut jamais lieu.

Charles Cadet de Gassicourt était médecin des Hôpitaux de Paris et membre de l’Académie de Médecine ; son père avait été pharmacien sous Napoléon 1er et Chevalier de l’Empire. L’ancien maire de Sèvres, Léon Journault épousa une demoiselle de Gassicourt.

Il y avait une très belle maison appartenant à Madame Nathan, au 103 rue Brancas. On dit qu’il y une « relation » de cette personne avec le milieu automobile et le « Prix Gordon Bennet ». Pour l’instant, nous ne disposons pas d’informations précises.

Un riverain a entendu dire que la rue Balzac ne devait pas son nom à « Honoré de Balzac ». Michel Schneider précise que cette rue n’a pas de prénom et qu’il y avait un médecin du nom de Balzac qui aurait habité Sèvres.

Un riverain demande des explications sur l’origine du nom de la rue Brancas. Michel Schneider explique que le duc de Brancas était le locataire du duc d’Orléans, frère de Louis XIV. Plus tard, l’hôtel fut vendu en 1834 par le roi Louis-Philippe à la commune pour y installer l’Hôtel de Ville. Les terrains (Villa Brancas) furent rachetés par Potin.

Avant de clore cette réunion, Jean-Pierre Fortin souligne le côté « écologique » de communiquer par courriel et demande à ceux qui le souhaitent de donner leur adresse e-mail, pour recevoir le compte rendu : cela va vite et économise du papier

Pour en savoir plus

INCA

Site institutionnel :e-cancer.fr

“ Le Plan d’action stratégique 2005-2007

Prenant le relais de la Mission Interministérielle pour la Lutte contre le Cancer, l’Institut National du Cancer va veiller jusqu’en 2007 à l’achèvement de la mise en œuvre du Plan Cancer et à sa réussite. Sur les 70 mesures programmées en 2002, une vingtaine sont déjà réalisées et 50 font désormais partie intégrante du programme d’action de l’Institut National du Cancer. Mais le cancer ne disparaîtra malheureusement pas en 2007, c’est pourquoi la loi a confié à l’Institut National du Cancer une mission pérenne et de grande envergure : imaginer et impulser la lutte contre le cancer des années futures.

Pour les deux ans à venir, le plan d’action de l’Institut National du Cancer s’articule autour de trois axes principaux, en mettant le malade au cœur de la réflexion et de l’action :

Impulser et coordonner la politique de soins, Définir et financer la politique de recherche, Agir contre le cancer en Europe et dans le monde. (...)”

(Site de l’INCA, e-cancer.fr)

Article blog de Thierry Solere

PARC NAUTIQUE

Site Internet du projet : http://www.ile-de-monsieur.com/

Site Internet de la Mairie de Sèvres sur l’urbanisme : http://www.ville-sevres.fr/ewb_page...

CODE DE L’EDUCATION

" Des activités périscolaires prolongeant le service public de l’éducation peuvent être organisées avec le concours notamment des administrations, des collectivités territoriales, des associations et des fondations, sans toutefois se substituer aux activités d’enseignement et de formation fixées par l’Etat.

Elles visent notamment à favoriser, pendant le temps libre des élèves, leur égal accès aux pratiques culturelles et sportives et aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Les établissements scolaires veillent, dans l’organisation des activités périscolaires à caractère facultatif, à ce que les ressources des familles ne constituent pas un facteur discriminant entre les élèves."

Article L551-1

Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/

Mairie de Sèvres : Ecole et Jeunesse

PLU

Mairie de Sèvres : PLU

Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres 2, place du Colombier

92 310 Sèvres

(En face de l’Eglise Saint-Romain, ouvert chaque samedi matin)

Sa revue est SAVARA





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